Accueil
Le Fiep
Actualité
Trombinoscope ours
Infos sur l'ours
Sensibilisation du public
Protection de l'Ours et de son habitat
Programme Pastoralisme
Partenaires
Vente directe de fromage PE DESCAOUS
Autres articles
Boutique
Livres
Outils pédagogiques
Plein air/Randonnée & accessoires
Information pour commande hors france métropolitaine
Adhésion
Contact
Connexion
Pseudo
Mot de Passe
[Enregistrez vous]
[Mot de passe oublié ?]
Liens amis
Nos partenaires
Envoyer le texte
"verdict du procés au civil dans l'affaire "Cannelle": l'Etat"
:
Protection de l'Ours et de son habitat > Actions en justice > verdict du procés au civil dans l'affaire "Cannelle": l'Etat
VERDICT PROCES CIVIL AFFAIRE « CANNELLE » l’état de droit respecté Un an et demi après la relaxe pénale du chasseur qui a abattu Cannelle, au cours d’une battue au sanglier le 1er novembre 2004, le FIEP Groupe ours Pyrénées est satisfait de la reconnaissance de la responsabilité des chasseurs qui, bien que prévenus, en application d'un dispositif basé sur la confiance, au titre de la charte IPHB, sont passés outre en toute connaissance de cause en organisant une battue qui a coûté la vie à la dernière ourse de sou...
Nom de votre ami(e):
E-mail de votre ami(e):
Votre Nom:
Votre prénom:
Votre E-mail:
Message:
Code :
Veuillez recopier le code :
[
Retour
]
Mentions légales
|
Top10
|
Plan du site
| Copyright © par Fiep-ours.com. Tous droits réservés.
par Soludédia,
création de site internet
à Pau dans les Pyrénées Atlantiques